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Marques déposées par SALAISONS DU MONT CHARVIN
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TORTILLETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORTILLETTES
SALAISONS DU MONT CHARVIN

Numéro de dépôt :
4461134
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
TORTILLETTES de SALAISONS DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque TORTILLETTES

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORTILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque TORTILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTILLETTES arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , L'ANCELLE , LES FAGOTS , CAILLASSE , LES MICHES DE LA COUSINE


SALAISONS DU MONT CHARVIN - ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France


CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; charcuterie; salaisons; saucissons; terrines de viande ou poisson; conserves de viande; gelées de viande.